Mentions Légales

Propriétaire du site :

MCS GROUP est une marque commerciale de la société MCS et de ses filiales AndroMac. Dans le cadre de son contrat de Revendeur Premium Apple MCS GROUP commercialise des produits, accessoires Apple et équipements en rapport avec la marque sur son site internet (www.mcsgroup-apr.com) et dans son réseau de boutiques MCS et AndroMac.

MCS
Société par actions simplifiées (SAS) au capital de 106.715 €
RCS Nice 320 030 893
TVA intracommunautaire FR77320030893

Siège Social :
7, rue Dante - 06000 Nice - France
Tél. : +33 (0)4 93 97 77 77
Mail : nice@mcs.fr

Directrice de la publication : Nathalie Prenant pour MCS GROUP, MCS et AndroMac

Hébergement du Site :

ML Soft
Allée des Atrébates
ActiParc – MagnaPark
BP – 30016
62060 Saint Laurent Blangy Cedex

Objet :

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles MCS Group met à la disposition des internautes son site internet www. mcsgroup-apr.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site internet. Toute connexion au site www. mcsgroup-apr.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que MCS Group se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www. mcsgroup-apr.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Accès au service :

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de MCS Group et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. MCS Group accorde à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site internet. L'accès au service se fait à partir du ou des produits de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site mcsgroup-apr.com. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site internet de MCS Group sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Droit de propriété intellectuelle :

L'ensemble du site www.mcsgroup-apr.com relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. Les contenus du site mcsgroup-apr.com (images, textes, logos) sont la propriété exclusive des sociétés Apple et MCS Group. La reproduction de tout document publié sur le site mcsgroup-apr.com est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou adaptation, en tout ou partie, des contenus du site mcsgroup-apr.com sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Liens Hypertextes :

Tous les liens Hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. Celle-ci peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien Hypertexte dirigeant vers le site mcsgroup-apr.com ne sont pas sous le contrôle de MCS Group et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

Responsabilité des informations :

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la société MCS Group décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur le site mcsgroup-apr.com. MCS Group se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La société MCS Group ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Les photos présentées sur ce site ne sont pas contractuelles.

Compétence juridictionnelle et loi applicable :

Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale, sera porté devant les juridictions de (à compléter) et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site mcsgroup-apr.com implique votre accord exprès à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Dernière modification le : 14/02/2020

Nous vous souhaitons une bonne navigation sur notre site.